Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinemeubles conservés au Tribunal de Grande Instance
meubles conservés au Tribunal de Grande Instance

Référence de la notice
PM75004842
Nom de la base
Patrimoine mobilier (Palissy)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
17 décembre 2020
Date de dernière modification de la notice
17 avril 2026
Mentions légales
(c) Monuments historiques
Désignation
Titre figurant dans l'arrêté ou l'étude
meubles conservés au Tribunal de Grande Instance
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'objet
meuble
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Île-de-France ; Paris (75) ; Paris 1er Arrondissement ; palais de justice
Code INSEE de la commune
75101
Description
Domaine
menuiserie ou ébénisterie
Catégorie technique
menuiserie ébénisterie
Statut juridique et protection
Statut juridique du propriétaire
propriété de l'État
Typologie de la protection
inscrit au titre objet
Date et typologie de la protection
1992/02/25 : inscrit au titre objet
Précision sur la protection