Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinesérie de trente-trois sceaux
série de trente-trois sceaux
Référence de la notice
PM39003922
Nom de la base
Patrimoine mobilier (Palissy)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
19 janvier 2023
Date de dernière modification de la notice
13 mai 2026
Mentions légales
© Monuments historiques
Désignation
Titre figurant dans l'arrêté ou l'étude
série de trente-trois sceaux
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'objet
sceau
Précision sur la typologie de l'objet
série
Nombre d'objets
33
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Dole ; tribunal de grande instance
Canton
Dole
Code INSEE de la commune
39198
Précision sur la localisation
anciennement région de : Franche-Comté
Localisation actualisée
Code INSEE de la commune actuelle (MH)
25056
Édifice actuel de conservation
Tribunal de grande instance