Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineDomaine de Clermont
Domaine de Clermont
Référence de la notice
PA97400122
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Domaine de Clermont
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
demeure
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
La Réunion ; La Réunion (974) ; Saint-Paul ; le Ruisseau - Bois de Néfles
Lieu-dit
le Ruisseau - Bois de Néfles
Références cadastrales
BY 184
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1993/09/30 : inscrit MH
Précision sur la protection
Le domaine, y compris les murs de soutènement, ainsi que l'intérieur de la maison principale (cad. BY 184, lieudit le Ruisseau - Bois de Néfles) : inscription par arrêté du 30 septembre 1993
Nature de l'acte de protection
arrêté
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété privée
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1993
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Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA97400122
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
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