Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinePavillon en bois
Pavillon en bois
Référence de la notice
PA70000126
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
19 avril 2024
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Pavillon en bois
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
maison
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Vesoul ; 5 rue Beauchamp
Adresse de l'édifice
Beauchamp (rue) 5
Références cadastrales
2023 OB 24
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2024/02/28 : inscrit MH
Précision sur la protection
Le Pavillon en bois, en totalité, situé 5 rue Beauchamp, sur la parcelle n° 24, figurant au cadastre de la commune section OB, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 28 février 2024
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
à signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
L'arrêté d'inscription du 28 février 2024 se substitue et remplace l'arrêté d'inscription du 18 décembre 2023 : Le Pavillon en bois, en totalité, situé 5 rue Beauchamp, sur la parcelle n° 24, figurant au cadastre de la commune section OB, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 18 décembre 2023
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété d'une collectivité territoriale
Affectataire de l'édifice
Communauté d'Agglomération de Vesoul
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Mentions légales
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Référence de la notice
PA70000126
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
19 avril 2024
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
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