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de la Culture
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Monument aux morts






Référence de la notice
PA39000139
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
5 mars 2025
Date de dernière modification de la notice
4 mars 2026
Mentions légales
© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Monument aux morts
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
monument
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Morez ; rue de la République
Adresse de l'édifice
République (rue-de-la)
Références cadastrales
2024 parcelle non cadastrée, contiguë à la parcelle AI 627
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2024/01/11 : inscrit MH
Précision sur la protection
Le monument aux morts, en totalité, y compris ses grilles, situé rue de la République, assis sur une parcelle non cadastrée, contiguë à la parcelle 627 de la section AI du cadastre de la commune, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 11 janvier 2024
Nature de l'acte de protection