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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineDemeure 18e siècle
Demeure 18e siècle
Référence de la notice
PA31000005
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 septembre 1998
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Demeure 18e siècle
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
demeure
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Occitanie ; Haute-Garonne (31) ; Toulouse ; 30 rue Marc-Arcis ; 77 avenue Frédéric-Estèbe
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Adresse de l'édifice
Marc-Arcis (rue) 30 ; Frédéric-Estèbe (avenue) 77
Références cadastrales
803 AB 470
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1996/06/10 : inscrit MH partiellement
Précision sur la protection
Façades et toitures ; portail d'entrée (cad. 803AB 470) : inscription par arrêté du 10 juin 1996
Nature de l'acte de protection
arrêté
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété privée
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1996
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA31000005
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 septembre 1998
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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