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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineChapellerie Mossant
Chapellerie Mossant
Référence de la notice
PA26000013
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
26 août 2005
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 2004. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Chapellerie Mossant
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
usine de chapellerie
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Auvergne-Rhône-Alpes ; Drôme (26) ; Bourg-de-Péage ; avenue du Général-de-Gaulle
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Rhône-Alpes
Adresse de l'édifice
Général-de-Gaulle (avenue du)
Références cadastrales
AC 307
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Année(s) de(s) campagne(s) de construction
1929
Auteur de l'édifice
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2004/04/06 : inscrit MH
Précision sur la protection
La chapellerie, en totalité (cad. AC 307) : inscription par arrêté du 6 avril 2004
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
à signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété d'une société privée
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
2004
Mentions légales
© Monuments historiques, 2004. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA26000013
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
26 août 2005
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 2004. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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