Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinesite de la Fosse
site de la Fosse
Référence de la notice
PA21000092
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
5 janvier 2018
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
site de la Fosse
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
ensemble pastoral
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Coulmier-le-Sec
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Bourgogne
Références cadastrales
ZD 38, 39 ; ZE 35 ; L 3
Historique de l'édifice
Siècle de campagne secondaire de construction
18e siècle
Description historique
Le site de la Fosse est un ouvrage d'art hydraulique caractéristique du XVIIIe siècle conservé avec toutes les constructions associés à cet usage (fosses, puits, enclos à moutons, cabanes).
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2017/11/14: inscrit MH
Précision sur la protection
En totalité, le site de la Fosse avec l'ensemble de ses aménagements liés, notamment : la fosse, le puits et les trois enclos avec leurs murets et leur cabane en pierre (cad. ZD 38, 39 ; ZE 35 ; L 3), tel qu'indiqué sur le plan joint à l'arrêté : inscription par arrêté du 14 novembre 2017
Nature de l'acte de protection
arrêté
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune ; propriété privée
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
2017
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA21000092
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
5 janvier 2018
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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