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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineVestiges du château féodal
Vestiges du château féodal
Référence de la notice
PA21000005
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 septembre 1998
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Vestiges du château féodal
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
château fort
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Rougemont ; Sous les Tours
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Bourgogne
Lieu-dit
Sous les Tours
Références cadastrales
C 488, 490
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Description historique
Architecture militaire de l'époque pré-romane, peut-être de la fin du 11e siècle (stéréotomie utilisant l'opus spicatum). Château détruit après 1411 (lutte entre les Armagnacs et les Bourguignons).
Description de l'édifice
État de conservation
vestiges
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1996/09/05 : inscrit MH
Précision sur la protection
Vestiges (cad. C 488, 490) : inscription par arrêté du 5 septembre 1996
Nature de l'acte de protection
arrêté
Typologie de la zone de protection
site inscrit
Observation concernant la protection de l'édifice
Inscription 28 03 1996 (arrêté) annulée.
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1996
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Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA21000005
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 septembre 1998
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
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