Enceinte écclésiale

Dénomination de l'édifice

Ensemble cultuel

Titre courant

Enceinte écclésiale

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Maisod

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

Les Curtillets

Références cadastrales

AH 267, 269

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 10e siècle

Description historique

Ancienne enceinte écclésiale constituée vers l'an mil autour d'une église aujourd'hui à l'état de ruine.

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1994/12/28 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Enceinte (cad. AH 267, 269) : inscription par arrêté du 28 décembre 1994

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1994

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection