Croix de chemin

Désignation

Dénomination de l'édifice

Croix de chemin

Titre courant

Croix de chemin

Localisation

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté 25 Dommartin

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

B 228

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

19e siècle

Protection

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1993/11/22 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Croix de chemin (cad. B 228) : inscription par arrêté du 22 novembre 1993

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Classé immeuble par destination 24 09 1949 (arrêté).

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1993

Cadre de l'étude

Recensement immeubles MH

Typologie du dossier

Dossier de protection