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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineSite sublacustre du Petit Port
Site sublacustre du Petit Port
Référence de la notice
PA00118475
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
3 décembre 1993
Date de dernière modification de la notice
19 décembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Site sublacustre du Petit Port
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
site archéologique ; palafitte
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Auvergne-Rhône-Alpes ; Haute-Savoie (74) ; Annecy-le-Vieux
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Rhône-Alpes
Références cadastrales
AY ; non cadastré ; domaine public
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Description historique
Gisement du Néolithique et de l'Age du Bronze n'ayant pas subi de destructions majeures, témoignant de l'occupation pré et proto-historique des lacs alpins.
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1991/02/22 : inscrit MH
Précision sur la protection
Site sublacustre du Petit Port, dans le lac d'Annecy (cad. AY ; non cadastré ; domaine public) : inscription par arrêté du 22 février 1991
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de l'État
Affectataire de l'édifice
ministère chargé de l'équipement et du logement
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA00118475
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
3 décembre 1993
Date de dernière modification de la notice
19 décembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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