Terrain dit "dégagement de l'église"

Désignation

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Terrain dit "dégagement de l'église"

Localisation

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Ardèche (07) ; Cruas ; Grande-Rue 53

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Rhône-Alpes

Adresse de l'édifice

Grande-Rue () 53

Références cadastrales

1954 C 2p, 2008 AD 153

Historique

Description historique

La propriété de ce terrain (anciennement propriété de l'Etat, ministère de la culture) a été transférée à la commune par convention entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et publiée aux hypothèques le 16 mars 2009.

Protection

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1954/01/26 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Le terrain, en bordure de la R.N. 86 et contigü à l'église (cad. C 2p) : classement par arrêté du 26 janvier 1954

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Recensement immeubles MH

Typologie du dossier

Dossier de protection