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Croix de pierre

Notice merimee PA00113267

Désignation de l'édifice

Titre courant
Croix de pierre
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
croix monumentale

Localisation au moment de la protection ou de l'étude

Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Dezize-lès-Maranges ; Sampigny-lès-Maranges
Précision sur la localisation
Oeuvre sur plusieurs communes : SAMPIGNY LES MARANGES. Anciennement région de : Bourgogne

Statut juridique, intérêt, protection et label

Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1926/11/09 : inscrit MH
Précision sur la protection
Croix de pierre : inscription par arrêté du 9 novembre 1926
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
Cette notice reprend les informations de la notice PA00113467 (doublon).

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire
propriété privée

Références documentaires

Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Voir aussi

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Référence de la notice
PA00113267
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
26 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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