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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineEglise Notre-Dame et son presbytère
Eglise Notre-Dame et son presbytère
Référence de la notice
PA00112108
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
26 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
19 décembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Eglise Notre-Dame et son presbytère
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
église ; presbytère
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Beaune ; impasse Notre-Dame
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Bourgogne
Adresse de l'édifice
Notre-Dame (impasse)
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Description historique
Eglise : 14e siècle
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection totale
Date et niveau de protection de l'édifice
1840 : classé MH ; 1926/05/26 : inscrit MH
Précision sur la protection
Eglise : classement par liste de 1840 ; Presbytère, impasse Notre-Dame, y compris la porte du 13e siècle : inscription par arrêté du 26 mai 1926
Nature de l'acte de protection
liste ; arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
Eglise : 18 04 1914 (J.O.)
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA00112108
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
26 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
19 décembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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