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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinePont dit Pont de Sully (également sur commune de Castillon)
Pont dit Pont de Sully (également sur commune de Castillon)
Référence de la notice
PA00111776
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Pont dit Pont de Sully (également sur commune de Castillon)
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
pont
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Normandie ; Calvados (14) ; Vaubadon ; R.N. 172
Précision sur la localisation
Oeuvre située en partie sur la commune : Castillon. Anciennement région de : Basse-Normandie
Adresse de l'édifice
R.N. 172
Références cadastrales
non cadastré ; domaine public
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1990/10/04 : inscrit MH
Précision sur la protection
Pont dit Pont de Sully (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : inscription par arrêté du 4 octobre 1990
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
à signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
Inscription 11 04 1975 (arrêté) annulée.
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA00111776
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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