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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineAqueduc et ses abords
Aqueduc et ses abords
Référence de la notice
PA00110374
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Aqueduc et ses abords
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
aqueduc
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Normandie ; Manche (50) ; Coutances
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Basse-Normandie
Références cadastrales
A 895 ; AC 40 à 42 ; DC 843
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Année(s) de(s) campagne(s) de construction
1277
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
classé MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1840 : classé MH ; 1939/08/10 : classé MH
Précision sur la protection
Aqueduc (cad. AC 40 à 42) : classement par liste de 1840 ; Abords entre la route et l'aqueduc, et une bande de 25 mètres de largeur à partir de l'aqueduc, prise sur la parcelle DC 843 (cad. A 895 ; DC 843) : classement par décret du 10 août 1939
Nature de l'acte de protection
liste ; décret
Typologie de la zone de protection
zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager
Intérêt de l'édifice
à signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
18 04 1914 (J.O.).
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut juridique du propriétaire
propriété de la commune : Aqueduc
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA00110374
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
22 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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