Ministère
de la Culture
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Maison
Référence de la notice
PA00107683
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
3 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Maison
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
maison
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Hauts-de-France ; Nord (59) ; Lille ; 13 rue des Fossés
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Nord-Pas-de-Calais
Adresse de l'édifice
Fossés (rue des) 13
Références cadastrales
LS 8
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1980/02/20 : inscrit MH
Précision sur la protection
Façades et toitures ; l'escalier avec sa rampe à balustres de bois ; le grand salon avec son décor (cad. LS 8) : inscription par arrêté du 20 février 1980
Nature de l'acte de protection