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Ossuaire (ancien)

Notice merimee PA00106423

Désignation de l'édifice

Titre courant
Ossuaire (ancien)
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
ossuaire

Localisation au moment de la protection ou de l'étude

Localisation
Grand Est ; Meurthe-et-Moselle (54) ; Tucquegnieux ; le Village
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Lorraine
Lieu-dit
le Village
Références cadastrales
AB 91

Statut juridique, intérêt, protection et label

Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1987/11/23 : inscrit MH
Précision sur la protection
Ossuaire (ancien) (cad. AB 91) : inscription par arrêté du 23 novembre 1987
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire
propriété privée

Références documentaires

Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Voir aussi

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Référence de la notice
PA00106423
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
3 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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