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Plateforme ouverte du patrimoine

Maison Royale

Désignation

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison Royale

Localisation

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Pesmes

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

AB 416 à 420, 572

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1991/07/31 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades ; toitures ; sous-sol voûté en berceau (cad. AB 416 à 420, 572) : inscription par arrêté du 31 juillet 1991

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection

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