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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineHôtel Terrier de Santans (ancien)
Hôtel Terrier de Santans (ancien)
Référence de la notice
PA00102221
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
8 octobre 1993
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Hôtel Terrier de Santans (ancien)
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
hôtel
Destination actuelle de l'édifice
mairie
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Marnay
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
classé MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1915/06/02 : classé MH
Précision sur la protection
Façade : classement par arrêté du 2 juin 1915
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler