Maison des Orphelins, actuellement école

Désignation

Dénomination de l'édifice

Orphelinat

Destination actuelle de l'édifice

École

Titre courant

Maison des Orphelins, actuellement école

Localisation

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Dole ; 27 rue Pasteur

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Pasteur (rue) 27

Références cadastrales

BE 78, BX 13, 14

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

1ère moitié 18e siècle

Description historique

Maison d'orphelins créée en 1689 par le chanoine de BROISSIA. Installée à l'emplacement actuel au début du 18e siècle.

Protection

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement, classé MH partiellement, protection totale

Date et niveau de protection de l'édifice

1991/10/08 : inscrit MH ; 1993/12/17 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Maison (sauf parties classées) située sur les parcelles BX 13 et 14 : inscription par arrêté du 8 octobre 1991 ; Bâtiments, y compris le pont, situés sur la parcelle BE 78 : classement par arrêté du 17 décembre 1993

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Précisions sur les éléments protégés

Chapelle,cour

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Insertion dans le tissu urbain. Site inscrit 06 04 1971 (arrêté).

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété d'une association

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune : cad. BX 13, 14 ; Propriété d'une association : cad. BE 78

Conditions d'ouverture au public

Fermé au public

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Recensement immeubles MH

Typologie du dossier

Dossier de protection