Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineFontaine avec son bassin
Fontaine avec son bassin
Référence de la notice
PA00101967
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
8 octobre 1993
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Fontaine avec son bassin
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
fontaine
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Mutigney
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Références cadastrales
ZK 43
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1979/12/31 : inscrit MH
Précision sur la protection
Fontaine avec son bassin, au pied du château (cad. ZK 43) : inscription par arrêté du 31 décembre 1979
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler