Bailliage (ancien)
Désignation
Dénomination de l'édifice
Tribunal
Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique
Bailliage
Destination actuelle de l'édifice
Hôtel de ville
Titre courant
Bailliage (ancien)
Localisation
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Ornans ; 26 rue Pierre-Vernier
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Adresse de l'édifice
Pierre-Vernier (rue) 26
Références cadastrales
AE 83
Historique
Siècle de la campagne principale de construction
2e quart 18e siècle ; 4e quart 19e siècle
Année(s) de(s) campagne(s) de construction
1740
Protection et label
Nature de la protection de l'édifice
Inscrit MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1979/07/20 : inscrit MH
Précision sur la protection de l'édifice
Façades et toitures, y compris les arcades du rez-de-chaussée ; les deux cellules et l'appartement des anciennes prisons de l'aile ouest avec les deux cheminées ; les trois cheminées en marbre à l'étage (cad. AE 83) : inscription par arrêté du 20 juillet 1979
Nature de l'acte de protection
Arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
Propriété de la commune
Références documentaires
Copyright de la notice
© Monuments historiques, 1992
Date de rédaction de la notice
1992
Cadre de l'étude
Recensement immeubles MH
Typologie du dossier
Dossier de protection
