Bailliage (ancien)

Désignation

Dénomination de l'édifice

Tribunal

Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique

Bailliage

Destination actuelle de l'édifice

Hôtel de ville

Titre courant

Bailliage (ancien)

Localisation

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Ornans ; 26 rue Pierre-Vernier

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Pierre-Vernier (rue) 26

Références cadastrales

AE 83

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

2e quart 18e siècle, 4e quart 19e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1740

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1979/07/20 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades et toitures, y compris les arcades du rez-de-chaussée ; les deux cellules et l'appartement des anciennes prisons de l'aile ouest avec les deux cheminées ; les trois cheminées en marbre à l'étage (cad. AE 83) : inscription par arrêté du 20 juillet 1979

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Recensement immeubles MH

Typologie du dossier

Dossier de protection

1/16
bailliage actuellement hôtel de ville
bailliage actuellement hôtel de ville
© Monuments historiques, 1999
Voir la notice image