Bailliage (ancien)
Désignation
Dénomination de l'édifice
Tribunal
Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique
Bailliage
Destination actuelle de l'édifice
Hôtel de ville
Titre courant
Bailliage (ancien)
Localisation
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Ornans ; 26 rue Pierre-Vernier
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Adresse de l'édifice
Pierre-Vernier (rue) 26
Références cadastrales
AE 83
Historique
Siècle de la campagne principale de construction
2e quart 18e siècle, 4e quart 19e siècle
Année(s) de(s) campagne(s) de construction
1740
Protection et label
Nature de la protection de l'édifice
Inscrit MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1979/07/20 : inscrit MH
Précision sur la protection de l'édifice
Façades et toitures, y compris les arcades du rez-de-chaussée ; les deux cellules et l'appartement des anciennes prisons de l'aile ouest avec les deux cheminées ; les trois cheminées en marbre à l'étage (cad. AE 83) : inscription par arrêté du 20 juillet 1979
Nature de l'acte de protection
Arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
Propriété de la commune
Références documentaires
Copyright de la notice
© Monuments historiques, 1992
Date de rédaction de la notice
1992
Cadre de l'étude
Recensement immeubles MH
Typologie du dossier
Dossier de protection
1/16
