Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineDomaine de Bournel
Domaine de Bournel






Référence de la notice
PA00101635
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
8 octobre 1993
Date de dernière modification de la notice
5 février 2026
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Domaine de Bournel
Appellation d'usage
Château de Bournel
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
château
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Cubry ; Cubrial ; Nans ; Cuse-et-Adrisans ; Château de Bournel ; Bois de Châtey
Précision sur la localisation
Oeuvre sur plusieurs communes : CUBRIAL ; NANS. Anciennement région de : Franche-Comté
Lieu-dit
Château de Bournel ; Bois de Châtey
Références cadastrales
B 95 ; C 271, 284, 288, 289 ; 2025 Cubry B 31, 18, 79, 80, 81, 82, 83, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105 et non cadastré, C 7, 252, 253, 254, 257, 258, 259, 260, 261, 262, 263, 265, 266, 267, 269, 270, 271, 272, 273, 274, 275, 276, 277, 278, 279, 280, 281, 282, 283, 284, 285, 286, 287, 288, 290, 291, 292, 293, 294, 295, 296, 299, 401, 402, 448, 449, 450, 451 ; 2025 Cubrial C 913, 917, 918, 964, 966, 981, 982, 1031, 1032, ZC 75 ; 2025 Nans A 97, 120, 121, ZA 49, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 130 et non cadastré, C 131, 132, 133, 134 ; 2025 Cuse-et-Adrisans ZH 72, 73, 74, 92