Maison

Désignation

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison

Localisation

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 4 rue de la Convention

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Convention (rue de la) 4

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

14e siècle

Protection

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1937/10/25 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La façade (y compris les restes d'une chapelle) : inscription par arrêté du 25 octobre 1937

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Recensement immeubles MH

Typologie du dossier

Dossier de protection

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© Monuments historiques, 1999
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