Maison
Désignation
Dénomination de l'édifice
Maison
Titre courant
Maison
Localisation
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 4 rue de la Convention
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Adresse de l'édifice
Convention (rue de la) 4
Historique
Siècle de la campagne principale de construction
14e siècle
Protection
Nature de la protection de l'édifice
Inscrit MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1937/10/25 : inscrit MH
Précision sur la protection de l'édifice
La façade (y compris les restes d'une chapelle) : inscription par arrêté du 25 octobre 1937
Nature de l'acte de protection
Arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
Propriété privée
Références documentaires
Copyright de la notice
© Monuments historiques, 1992
Date de rédaction de la notice
1992
Cadre de l'étude
Recensement immeubles MH
Typologie du dossier
Dossier de protection
1/4
