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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineConservatoire de musique dit Institut musical
Conservatoire de musique dit Institut musical





Référence de la notice
PA00098890
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
14 septembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Conservatoire de musique dit Institut musical
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
école
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Centre-Val de Loire ; Loiret (45) ; Orléans ; 4 place Sainte-Croix (anciennement 6 place Sainte-Croix)
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Centre
Adresse de l'édifice
Sainte-Croix (place) 4 (anciennement Sainte-Croix (place) 6)
Références cadastrales
2022 BH 64
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2022/08/18 : inscrit MH
Précision sur la protection
Le conservatoire de musique, situé 4 place Sainte-Croix, en totalité. Il figure au cadastre, section BH, sur la parcelle n° 64, ainsi qu'il est représenté sur le plan annexé à l'arrêté : inscription par arrêté du 18 août 2022
Nature de l'acte de protection
arrêté
Typologie de la zone de protection
site inscrit
Intérêt de l'édifice
à signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
L'arrêté d'inscription du 18 août 2022 se substitue à l'arrêté d'inscription du 19 février 1940 : Façades et toitures : inscription par arrêté du 19 février 1940
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Arrêté de protection MH
Liens externes éventuels
Référence pour lien avec la base Archiv'MH

Référence de la notice
PA00098890
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
14 septembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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