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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineParcelles cadastrales contenant des vestiges archéologiques
Parcelles cadastrales contenant des vestiges archéologiques
Référence de la notice
PA00094650
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
30 août 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Parcelles cadastrales contenant des vestiges archéologiques
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
site archéologique
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Occitanie ; Haute-Garonne (31) ; Valentine ; Arnesp
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Lieu-dit
Arnesp
Références cadastrales
A 206 à 209
Description de l'édifice
État de conservation
vestiges
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
classé MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1970/03/25 : classé MH ; 1970/08/20 : classé MH
Précision sur la protection
Les parcelles A 208 et 209 : classement par arrêté du 25 mars 1970 - Les parcelles A 206 et 207 : classement par arrêté du 20 août 1970
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
Site archéologique : 31 565 1 AH
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de l'Etat ; propriété de la commune
Affectataire de l'édifice
direction générale des patrimoines
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Arrêté de protection MH
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA00094650
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
30 août 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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