Immeuble

Désignation

Dénomination de l'édifice

Immeuble

Titre courant

Immeuble

Localisation

Localisation

Île-de-France ; Paris (75) ; Paris 7e Arrondissement ; 9, 11 place du Palais-Bourbon ; 7 rue de Bourgogne

Adresse de l'édifice

Palais-Bourbon (place du) 9, 11 ; Bourgogne (rue de) 7

Milieu d'implantation pour le domaine Inventaire

En ville

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

3e quart 18e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1778

Protection

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1935/07/05 : inscrit MH ; 1959/07/03 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Les façades et les toitures sur la place : inscription par arrêté du 5 juillet 1935 - La façade et la toiture sur rue : inscription par arrêté du 3 juillet 1959

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Précisions sur les éléments protégés

Élévation

Typologie de la zone de protection

Secteur sauvegardé ; site inscrit

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site inscrit 06 08 1975 (arrêté).

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Copropriété

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Recensement immeubles MH

Typologie du dossier

Dossier de protection

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Angle sud-ouest
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Ministère de la Culture (France) - Médiathèque de l'architecture et du patrimoine - diffusion RMN
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