Remparts

Désignation

Dénomination de l'édifice

Enceinte

Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique

Rempart

Titre courant

Remparts

Localisation

Île-de-France ; Seine-et-Marne (77) ; Moret-sur-Loing

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1926/04/12 : inscrit MH ; 1926/04/12 : inscrit MH ; 1939/06/08 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Fragments de remparts en aval du pont : inscription par arrêté du 12 avril 1926 ; Quai et lavoir au pied des remparts : inscription par arrêté du 12 avril 1926 ; Partie des remparts située au Nord de la façade Ouest de la porte de Paris : inscription par arrêté du 8 juin 1939

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée ; propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).