Cimetière militaire

Désignation

Dénomination de l'édifice

Cimetière

Titre courant

Cimetière militaire

Localisation

Localisation

Grand Est ; Haut-Rhin (68) ; Moosch ; rue du Cimetière-Militaire

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Alsace

Lieu-dit

Rain

Adresse de l'édifice

Cimetière-Militaire (rue du)

Références cadastrales

13 89

Protection

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1923/01/05 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Cimetière militaire (cad. 13 89) : classement par arrêté du 5 janvier 1923

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

16 02 1930 (J.O.). En cours d'affectation aux Anciens Combattants.

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Ministère chargé de la culture

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Recensement immeubles MH

Typologie du dossier

Dossier de protection

Enterrement du lieutenant-colonel de Rochambeau, rassemblement devant le cimetière
Enterrement du lieutenant-colonel de Rochambeau, rassemblement devant le cimetière
Ministère de la Culture (France) - Médiathèque de l'Architecture et du Patrimoine - Diffusion RMN
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