Désignation
Dénomination de l'édifice
Cimetière
Titre courant
Cimetière militaire
Localisation
Localisation
Grand Est ; Haut-Rhin (68) ; Moosch ; rue du Cimetière-Militaire
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Alsace
Adresse de l'édifice
Cimetière-Militaire (rue du)
Références cadastrales
13 89
Protection et label
Nature de la protection de l'édifice
Classé MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1923/01/05 : classé MH
Précision sur la protection de l'édifice
Cimetière militaire (cad. 13 89) : classement par arrêté du 5 janvier 1923
Nature de l'acte de protection
Arrêté
Intérêt de l'édifice
À signaler
Observations concernant la protection de l'édifice
16 02 1930 (J.O.). En cours d'affectation aux Anciens Combattants.
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
Propriété de l'Etat
Affectataire de l'édifice
Ministère chargé de la culture
Références documentaires
Copyright de la notice
© Monuments historiques, 1992
Date de rédaction de la notice
1992
Cadre de l'étude
Recensement immeubles MH
Typologie du dossier
Dossier de protection