Vestiges archéologiques gallo-romains du Clos-Mulon

Dénomination de l'édifice

Site archéologique ; villa antique

Titre courant

Vestiges archéologiques gallo-romains du Clos-Mulon

Localisation

Bretagne ; Côtes-d'Armor (22) ; Corseul

Références cadastrales

AH 13 ; 1997 AB 13

Siècle de la campagne principale de construction

Gallo-romain

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1990/08/31 : classé MH ; 2000/11/28 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Vestiges archéologiques (cad. AB 13) : classement par arrêté du 31 août 1990, modifié par arrêté du 28 novembre 2000

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 05 04 1989 (arrêté) annulée.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection