Le mobilier du tribunal d'instance

Désignation

Titre courant

Le mobilier du tribunal d'instance

Localisation

Localisation

Grand Est ; Haut-Rhin (68) ; Mulhouse ; 44 avenue Robert Schuman ; tribunal ; d'instance

Numéro INSEE de la commune

68224

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Alsace

Aire d'étude pour le domaine Inventaire

Mulhouse

Adresse de l'édifice

Robert Schuman (avenue) 44

Nom de l'édifice

Tribunal ; d'instance

Référence Mérimée de l'édifice

IA00096498

Milieu d'implantation pour le domaine Inventaire

En ville

Statut juridique et protection

Statut juridique du propriétaire

Propriété publique

Références documentaires

Cadre de l'étude

Inventaire topographique

Dénomination du dossier

Présentation du mobilier

Date de l'enquête ou du dernier récolement

1983

Date de rédaction de la notice

1987

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verrière
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© Région Alsace - Inventaire général
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