(1) MEAE/209SUP372 P 3, vues 307-308 : Liste des objets d'art localisés dans le Deutsches Ledermuseum qui auraient été vendus aux Allemands par Léon Gruel, 22 septembre 1948 ; OMGUS-Monuments, Fine Arts and Archives/Cultural Property Claim Applications/F229c p. 3 à 5 : « Claim and item : 28 ; Description : Little trunk with arms of the daughters of Louis XV ; Unit : ea ; Quantity : 1 » ;
https://www.fold3.com/image/292794408/f229c
Bundesarchiv BAK B323/594, Property cards Wiesbaden, vue 710.
(2) MEAE/209SUP232 B3, German Déclaration N° 15 983 du 11 juillet 1946, vue 578 : « Coffret aux armes des Filles de Louis XV ; 1.250 RM » ;
https://archivesdiplomatiques.diplomatie.gouv.fr/ark:/14366/5mh9qntjc1p3/94064c75-1b9a-4ab1-9978-18d4f1026fe8
(3) Voir la présentation de la Maison Léon Gruel sur RAMA :
https://agorha.inha.fr/detail/12
(4) OMGUS-MFAA/Cultural Property Claim Applications/F229c OFR 6380 Hesse/vues 28 à 34 :
https://www.fold3.com/image/292794404
(5) Inscription dessous, voir photos et champ Marques.
(6) OMGUS-MFAA/Cultural Property Claim Applications/F229c OFR 6380 Hesse/
https://www.fold3.com/image/292794409
(7) OMGUS-MFAA/Cultural Property Claim Applications/F229c OFR 6380 Hesse/Restitution claim n° 12920 F :
https://www.fold3.com/image/292794378
(8) MEAE/209/SUP/232, Dossiers B34 - BIA 364, p. 557 et suivantes ; dont courrier de Bonet-Maury du 14/12/1949 pour son adjoint M. Schmidt avec mention manuscrite en bas : « … C’est surtout à la suite de lettre de complaisance de la maison Gruel que l’affaire a tellement duré, cette maison ayant vendu les articles « librement et sans contrainte ». Voir ma lettre spéciale vous donnant inventaire du matériel récupéré. 16/5/49 ».
(9) Bundesarchiv BAK B323/594, Property cards Wiesbaden, vue 709.
(10) MEAE/209/SUP/534bis, Dossier P239, vue 322.
(11) MEAE/209/SUP/232, Dossiers B34 - BIA 364, vue 243.
(12) MEAE/209SUP207 A192 : Tableau où sont répertoriées les œuvres d'art trouvées en zone américaine et restituées à la France en 1949, vue 415.
(13) MEAE/209SUP429 : Carnet de déballage du sixième convoi en provenance de Baden-Baden, vues 528 à 582.
(14) SMF, sous-direction des collections, dossier Récupération : Archives de Compiègne. Liste dactylographiée des cuirs de la Récupération artistique établie par l'OBIP.
(15) MEAE/209SUP475 P156 : Commission de choix des œuvres de la récupération artistique (extrait) du 17 novembre 1949, vue 330 : « coffret aux Armes de France ».
(16) MEAE/209SUP583 R39 : Arrêté du ministère de l’Éducation nationale du 16 mai 1951.
(17) Musée du Louvre, département des Objets d'art, documentation (DOAL).
(18) SMF, sous-direction des collections, dossier Récupération : Archives de Compiègne, liste dactylographiée des objets rentrés au département des Objets d'art du musée du Louvre, les 29 et 30 septembre 1969.
(19) SMF, sous-direction des collections, dossier Récupération : arrêté du ministère d’État aux Affaires culturelles du 26 juillet 1968.