Vestiges gallo-romains (également sur commune de Ballore)

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Vestiges gallo-romains (également sur commune de Ballore)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Mornay

Précision sur la localisation

Oeuvre sur plusieurs communes : BALLORE. Anciennement région de : Bourgogne

Lieu-dit

Les Carmes

Références cadastrales

AB 32, 42, 43p

Siècle de la campagne principale de construction

Gallo-romain

Auteur de l'édifice

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1943/03/19 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Vestiges gallo-romains (cad. AB 32, 42, 43p) : classement par arrêté du 19 mars 1943

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection