Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinePont de la Raie des Moutelles
Pont de la Raie des Moutelles
Référence de la notice
PA39000055
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
12 juillet 2004
Date de dernière modification de la notice
4 mars 2026
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Pont de la Raie des Moutelles
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
pont
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Dole
Précision sur la localisation
Oeuvre sur plusieurs communes : Crissey. Anciennement région de : Franche-Comté
Références cadastrales
CY domaine public, non cadastré
Statut juridique, intérêt, protection et label
Précision sur la protection
Voir commune de : Crissey
Intérêt de l'édifice
À signaler
Références documentaires
Cadre de l'étude